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Caution bancaire

Dans le cadre d'un prêt hypothécaire, le prêt vous est accordé sous réserve que la banque ou l'organisme de crédit puisse se garantir afin de lui permettre de disposer d'un moyen juridique de se prémunir contre le risque d'insolvabilité de l'emprunteur, ou dans certains cas, de son décès. Cette garantie peut être apportée par une caution bancaire.

Fonctionnement de la caution bancaire

Le fonctionnement d’une caution bancaire repose sur la mutualisation des risques : chaque emprunteur participe à un fonds de garantie destiné à se substituer aux emprunteurs défaillants.

Une fois le créancier (la banque) remboursé, la caution se retourne contre les emprunteurs pour récupérer le dû objet du litige.
  • La caution bancaire en remplacement de l'hypothèque

Le terme "prêt hypothécaire" peut être employé à tort. En effet, il est parfois possible de remplacer l'hypothèque par une caution bancaire. Les avantages sont :
  • plus de passage des chez le notaire,
  • plus de frais de mainlevée d'hypothèque,
  • déblocages des fonds en général plus rapide.
  • La caution bancaire en complément de l'hypothèque

Nous avons employé plus haut le terme de défaillance de l'emprunteur. Il existe un cas spécifique ou l'emprunteur est défaillant : le décès.

Généralement couvert par l'assurance décès, ce risque lié au décès peut également être couvert par une caution bancaire en plus d'une hypothèque. On parle alors de prêt hypothécaire cautionné.

Le bien immobilier objet de la caution bancaire

Le bien immobilier sur lequel portera la caution bancaire est important. Sa valorisation, souvent estimée par un professionnel mandaté par la banque, détermine la capacité ou non à s'appuyer sur ce bien.

Par ailleus, la qualité de l'emplacement est important. Réaliser un crédit en s'appuyant sur un bien à Paris sera plus aisé que si la caution est prise sur un bien en province, sauf s'il s'agit de grandes métropoles comme Lyon, Toulouse...

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